Les présentes conditions sont consultables sur le site internet acupuncture-veterinaire-gard.fr et peuvent vous être remises, à votre demande, sous format électronique avant la consultation.
Toute consultation d’acupuncture vétérinaire est soumise aux présentes conditions générales de fonctionnement.
APPELLATION DE L’ETABLISSEMENT DE SOINS
Acupuncture vétérinaire – Dr Morgane Batut
Contact : 06 50 02 66 47 – mbatut30@gmail.com
HORAIRES D’EXERCICE HABITUELS
Je me déplace dans les cliniques vétérinaires le souhaitant ainsi qu’au domicile du propriétaire :
– dans un rayon de 40km autours d’Alès
– selon leurs horaires d’ouverture lors d’intervention en clinique ou entre 8h et 20h à domicile.
PERSONNEL AFFECTE AUX SOINS DES ANIMAUX
Dr Morgane Batut, gérante, vétérinaire (2018), certification de formation à l’acupuncture (IMAOV 2022)
PRESTATIONS EFFECTUEES
Consultation en acupuncture vétérinaire uniquement.
PERMANENCE ET CONTINUITE DES SOINS
La permanence et la continuité des soins est laissée à la charge du vétérinaire traitant conventionnel ou, si le patient n’en a pas, à la clinique vétérinaire des Espinaux, 27 avenue Paul Valery, 04 66 86 07 37.
ESPECES TRAITEES
Les consultations d’acupuncture sont destinées aux chiens, chats et occasionnellement NACS, chevaux et animaux de rente.
PRECISIONS ET CONSENTEMENT ECLAIRE DU CLIENT
En faisant appel à mes soins, le propriétaire est informé que l’animal sera vu pour une consultation d’acupuncture vétérinaire uniquement. Selon l’état de l’animal et les symptômes présentés, il sera informé de la nécessité de se diriger vers une structure compétente pour une prise en charge conventionnelle dès qu’elle s’avérera nécessaire.
DECES DE L’ANIMAL
En cas de décès de l’animal, pour la gestion du corps, le propriétaire sera dirigé vers son vétérinaire traitant conventionnel ou à défaut vers la clinique vétérinaire des Espinaux : 27 avenue Paul Valéry, 04 66 86 07 37.
Les frais d’incinération sont à la charge du propriétaire.
ADMISSION DES ANIMAUX ERRANTS
La forme d’exercice ne permet pas la prise en charge d’animaux errants.
CONDITIONS TARIFAIRES
Tarif de la consultation d’acupuncture vétérinaire : 65 euros.
Lors de déplacement à domicile, des frais de déplacement sont ajoutés : à titres indicatifs, quelques communes sont données. Pour une commune non indiquée un devis est disponible par téléphone ou à l’adresse suivante mbatut30@gmail.com
| Commune du domicile | Alès, St Julien les rosiers, St Privat des Vieux, Cendras, St Christol lez-Alès, Rousson, Navacelles, Bouquet, St Just et Vacquières, Lussan, St Ambroix, Barjac, | Vézénobres, Nimes, Sauzet, La Calmette, Bagnols sur Cèze, Tresques |
| Tarif (Aller-retour) à ajouter à la consultation | 10 euros | 20 euros |
MODALITES DE REGLEMENT
Les réglements s’effectuent par espèces ou par chèques.
LITIGES
Coordonnées de votre Conseil régional de l’Ordre (à contacter en cas de différend déontologique) :
6 chemin de Limayrac 31500 TOULOUSE – 05 34 50 44 47
RCP
Compagnie assurance en charge de votre RCP : Générali
LOI « INFORMATIQUE ET LIBERTES », SECRET PROFESSIONNEL CGF 28/01/2025
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des Docteurs : Morgane Batut, titulaire de l’établissement de soins.
Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.
MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION
Conformément à l’article L. 152-1 du Code de la consommation, en cas de litiges de la consommation vous pouvez contacter le médiateur dont nous relevons à l’adresse internet suivante : https://www.mediateur-consommation-veterinaire.fr/